2023

Avis publics:

2023-12-15_Avis de convocation séance extraordinaire 20 décembre 2023, BUDGET

2023-12-15_Avis de convocation séance extraordinaire 20 décembre 2023

23-11-08-Avis publique-calendrier des séances du conseil 2024

2023-09-14, Avis public séance extraordinaire

2023-09-05, Avis public de consultation, règlement modifiant le règlement 17-CM-171

2023-06-08, Avis public, premier projet règlement 2023-CM-222

2023-04-30_Avis public de résultat d’élections2023-02-26, Avis public résultat d’élections 1461_001

Avis public – Séance extra 13-02-2023

 

2022

Avis de motion

Code d’éthique et de déontologie des élu(e)s

Règlement d’emprunt – Travaux de voirie Rang 15

Règlement d’emprunt – Travaux de voirie Rang 18

Règlement sur le programme de réhabilitation des installations septiques

Règlement d’emprunt pour financer le programme de réhabilitation des installations septiques

Règlement sur l’utilisation de l’eau potable

 

Avis public

Avis public d’élection

Règlement décrétant le taux de taxation pour l’année 2022

Règlement de délégation de pouvoir

Code d’éthique et de déontologie pour les élu(e)s municipaux

Dépôt du rôle de perception

 

Entrée en vigueur

Règlement décrétant le taux de taxation pour l’année 2022

Règlement de délégation de pouvoir

Code d’éthique et de déontologie pour les élu(e)s municipaux

Programme de réhabilitation des installations septiques

 

2021

Avis de motion

Dérogation mineure – Lot 723-545-P

Règlement d’emprunt pour des travaux de réfection du Rang 18

Dérogation mineure – Lot 723-443-P, 723-444-P, 723-445 et 723-446

Règlement relatif à la tarification concernant les biens et les services municipaux

Règlement gestion des matières résiduelles

Règlement sur la politique municipale concernant la répartition des dépenses relatives à l’aménagement, à l’entretien et au nettoyage des cours d’eau

Modification du règlement concernant les animaux

Modification du règlement relatif à la tarification concernant les biens et les services municipaux

Règlement décrétant le taux de taxes pour l’année 2022

Règlement de délégation de pouvoir pour la directrice générale/secrétaire-trésorière

 

Avis public

Règlement relatif à la tarification concernant les biens et les services municipaux

Règlement concernant la gestion des matières résiduelles

Règlement sur la politique municipale concernant la répartition des dépenses relatives à l’aménagement, à l’entretien et au nettoyage des cours d’eau

Règlement relatif aux infractions pénales générales et autres mesures applicables par la Sûreté du Québec et l’autorité compétente

Règlement modifiant le règlement 20-CM-200 concernant les animaux

Règlement modifiant le règlement 21-CM-206 concernant la tarification des biens et services municipaux

Résultats d’élections – 2021

Calendrier des séances régulières du conseil municipal pour l’année 2022

 

Entrée en vigueur

Règlement relatif à la tarification concernant les biens et les services municipaux

Règlement concernant la gestion des matières résiduelles

Règlement sur la politique municipale concernant la répartition des dépenses relatives à l’aménagement, à l’entretien et au nettoyage des cours d’eau

Règlement relatif aux infractions pénales générales et autres mesures applicables par la Sûreté du Québec et l’autorité compétente

Règlement modifiant le règlement 20-CM-200 concernant les animaux

Règlement modifiant le règlement 21-CM-206 concernant la tarification des biens et services municipaux

 

2020

Avis de motion

Règlement 20-CM-196 – Modification au règlement décrétant le taux de taxes 2020

Règlement 20-CM-197 – Emprunt Rang 16 Ouest

Règlement 20-CM-198 – Emprunt Rang 16 Est

Règlement 20-CM-199 – Modification au règlement décrétant le taux de taxes 2020

Règlement 20-CM-200 – Modification au règlement concernant les animaux

Règlement 20-CM-201 – Modification au règlement concernant le traitement des élus

 

Avis public

Dépôt du rôle de perception

Adoption règlement 20-CM-196 – Modification au règlement de taxation 2020

Adoption règlement 20-CM-197 – Emprunt Rang 16 Ouest

Adoption règlement 20-CM-198 – Emprunt Rang 16 Est

Adoption règlement 20-CM-199 – Modification au règlement de taxation 2020

Adoption règlement 20-CM-200 – Animaux

Adoption règlement 20-CM-201 – Traitement des élus

 

Vente pour non-paiement de taxes 2020

 

Séance extraordinaire – 21 décembre 2020

Séance extraordinaire – adoption du budget – 21 décembre 2020

 

Avis public d’entrée en vigueur

Entrée en vigueur – règlement 20-CM-196 – Modification au règlement de taxation 2020

Entrée en vigueur – règlement 20-CM-197 – Emprunt Rang 16 Ouest

Entrée en vigueur – règlement 20-CM-198 – Emprunt Rang 16 Est

Entrée en vigueur – règlement 20-CM-199 – Modification au règlement de taxation 2020

Entrée en vigueur – règlement 20-CM-200 – Animaux

Entrée en vigueur – règlement 20-CM-201 – Traitement des élus

 

2019

Avis de motion

Règlement décrétant le taux de taxes 2020

Règlement de délégation de pouvoir – 2020

Avis de motion code éthique employés 2019

Avis de motion code éthique élus 2019

 

Avis public

Assemblée extraordinaire budget taxes 2020

Avis public – adoption délégation pouvoir 2020

Adoption du règlement 19-CM-194 – Taux de taxes 2020

Adoption du règlement 19-CM-195 – Délégation de pouvoir 2020

taux de taxes 2020 – site internet

séances du conseil municipal 2020

 

Avis public d’entrée en vigueur

ENTRÉE EN VIGUEUR – 19-CM-188 – Modification règlement zonage

ENTRÉE EN VIGUEUR – 19-CM-189 – Traitement des élus

ENTRÉE EN VIGUEUR – 19-CM-191 – Limite de vitesse dans les chemins

ENTRÉE EN VIGUEUR – 19-CM-192 – Code éthique et déontologie des élus

ENTRÉE EN VIGUEUR – 19-CM-193 – Code éthique et déontologie des employés