2023
Avis publics:
Avis public d’élection 30 avril 2023.
2023-02-26, Avis public résultat d’élections 1461_001
Avis public – Séance extra 13-02-2023
2022
Avis de motion
Code d’éthique et de déontologie des élu(e)s
Règlement d’emprunt – Travaux de voirie Rang 15
Règlement d’emprunt – Travaux de voirie Rang 18
Règlement sur le programme de réhabilitation des installations septiques
Règlement d’emprunt pour financer le programme de réhabilitation des installations septiques
Règlement sur l’utilisation de l’eau potable
Avis public
Règlement décrétant le taux de taxation pour l’année 2022
Règlement de délégation de pouvoir
Code d’éthique et de déontologie pour les élu(e)s municipaux
Entrée en vigueur
Règlement décrétant le taux de taxation pour l’année 2022
Règlement de délégation de pouvoir
Code d’éthique et de déontologie pour les élu(e)s municipaux
Programme de réhabilitation des installations septiques
2021
Avis de motion
Dérogation mineure – Lot 723-545-P
Règlement d’emprunt pour des travaux de réfection du Rang 18
Dérogation mineure – Lot 723-443-P, 723-444-P, 723-445 et 723-446
Règlement relatif à la tarification concernant les biens et les services municipaux
Règlement gestion des matières résiduelles
Modification du règlement concernant les animaux
Modification du règlement relatif à la tarification concernant les biens et les services municipaux
Règlement décrétant le taux de taxes pour l’année 2022
Règlement de délégation de pouvoir pour la directrice générale/secrétaire-trésorière
Avis public
Règlement relatif à la tarification concernant les biens et les services municipaux
Règlement concernant la gestion des matières résiduelles
Règlement modifiant le règlement 20-CM-200 concernant les animaux
Calendrier des séances régulières du conseil municipal pour l’année 2022
Entrée en vigueur
Règlement relatif à la tarification concernant les biens et les services municipaux
Règlement concernant la gestion des matières résiduelles
Règlement modifiant le règlement 20-CM-200 concernant les animaux
2020
Avis de motion
Règlement 20-CM-196 – Modification au règlement décrétant le taux de taxes 2020
Règlement 20-CM-197 – Emprunt Rang 16 Ouest
Règlement 20-CM-198 – Emprunt Rang 16 Est
Règlement 20-CM-199 – Modification au règlement décrétant le taux de taxes 2020
Règlement 20-CM-200 – Modification au règlement concernant les animaux
Règlement 20-CM-201 – Modification au règlement concernant le traitement des élus
Avis public
Adoption règlement 20-CM-196 – Modification au règlement de taxation 2020
Adoption règlement 20-CM-197 – Emprunt Rang 16 Ouest
Adoption règlement 20-CM-198 – Emprunt Rang 16 Est
Adoption règlement 20-CM-199 – Modification au règlement de taxation 2020
Adoption règlement 20-CM-200 – Animaux
Adoption règlement 20-CM-201 – Traitement des élus
Vente pour non-paiement de taxes 2020
Séance extraordinaire – 21 décembre 2020
Séance extraordinaire – adoption du budget – 21 décembre 2020
Avis public d’entrée en vigueur
Entrée en vigueur – règlement 20-CM-196 – Modification au règlement de taxation 2020
Entrée en vigueur – règlement 20-CM-197 – Emprunt Rang 16 Ouest
Entrée en vigueur – règlement 20-CM-198 – Emprunt Rang 16 Est
Entrée en vigueur – règlement 20-CM-199 – Modification au règlement de taxation 2020
Entrée en vigueur – règlement 20-CM-200 – Animaux
Entrée en vigueur – règlement 20-CM-201 – Traitement des élus
2019
Avis de motion
Règlement décrétant le taux de taxes 2020
Règlement de délégation de pouvoir – 2020
Avis de motion code éthique employés 2019
Avis de motion code éthique élus 2019
Avis public
Assemblée extraordinaire budget taxes 2020
Avis public – adoption délégation pouvoir 2020
Adoption du règlement 19-CM-194 – Taux de taxes 2020
Adoption du règlement 19-CM-195 – Délégation de pouvoir 2020
taux de taxes 2020 – site internet
séances du conseil municipal 2020
Avis public d’entrée en vigueur
ENTRÉE EN VIGUEUR – 19-CM-188 – Modification règlement zonage
ENTRÉE EN VIGUEUR – 19-CM-189 – Traitement des élus
ENTRÉE EN VIGUEUR – 19-CM-191 – Limite de vitesse dans les chemins
ENTRÉE EN VIGUEUR – 19-CM-192 – Code éthique et déontologie des élus
ENTRÉE EN VIGUEUR – 19-CM-193 – Code éthique et déontologie des employés